L'enquête publique portant sur le permis de construire les télécabines TRANSARC 1 et 2, le permis d’aménager la piste Grand Mélèze et l’étude d’impact correspondante s'est terminée le 10 septembre 2021.
Voici le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur :
ANNEXES:
Annexe 1 - Ordonnance de désignation du commissaire enquêteur
Annexe 2 - Arrêté prescrivant l'enquête publique
Annexe 4 - Certificat d'affichage
Annexe 6 - Réponse du maître d'ouvrage à l'avis de la MRAe
Annexe 7 - Avis des services de l'Etat
Annexe 8 - Délibérations des Conseils Municipaux
Annexe 9 - CR réunion avec les alpages
Annexe 10.1 - Synthèse des observations
Annexe 10.2 - Observation 0038
Annexe 10.3 - Observation 0079
Annexe 10.4 - Toutes les observations
Annexe 10.6 - Observation 0058
Annexe 10.7 - Observation 0063
Annexe 11 - Mémoire en réponse
Annexe 12.1 - Registre déposé services techniques BSM
Annexe 12.2 - Registre déposé Peisey-Nancroix
Annexe 12.3 - Registre déposé Arc 1800
Annexe 12.4.0 - Registre dématérialisé
