Enquêtes Publiques

Télésiège Comborcière et Piste du Loup

Messieurs les maires des Communes de Bourg-Saint-Maurice et Villaroger informent le public que par arrêté conjoint du 27 février 2018, a été prescrite l'ouverture d'une enquête publique portant sur le permis de construire du télésiège de Comborcière, le permis d'aménager la piste du Loup et l'étude d'impact correspondante.

L'enquête se déroulera pendant une durée de 32 jours soit du lundi 9 avril 2018 après-midi au jeudi 10 mai 2018 inclus.

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Zonage d'assainissement


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Monsieur le maire de la commune de Bourg Saint Maurice - Les Arcs informe le public que par arrêté du 09 mai 2017 a été prescrit l'ouverture d'une enquête publique portant sur le zonage d'assainissement.

L'enquête s'est dérouléé pendant une durée de 33 jours du 19 juin au 21 juillet 2017 inclus.

CONCLUSIONS du Commissaire Enquêteur

Schéma directeur d'Assainissement

Planche 1

Planche 2

Planche 3

Planche 4

PLU Modification n°2

Monsieur le Maire de la commune de Bourg Saint Maurice informe le public que par arrêté du 22 mai 2017, a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune.

Cette enquête s'est déroulée du 29 juin au 28 juillet 2017.

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CONCLUSIONS du Commissaire Enquêteur

Avis des personnes publiques associées

Dossier technique

Pièces administratives

Plan Local d'Urbanisme Modification n°2

Recueil des observations


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Télésiège Pré St Esprit


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Remplacement du Télésiège de Pré Saint Esprit et aménagements associés

Messieurs les maires des communes de Bourg Saint Maurice et Villaroger informent le public que par arrêté conjoint du 10 mars 2017 a été prescrite l'ouverture d'une enquête publique portant sur le permis de construire du télésiège de Pré Saint Esprit et les permis d'aménager des pistes de la vallée de l'Arc, des Arandelières et de Comborcière et l'étude d'impact correspondante.

L'enquête s'est déroulée pendant une durée de 33 jours soit du 7 avril au 9 mai 2017 inclus.

Téléchargez les conclusions du commissaire enquêteur :

Conclusions et avis motivés

Rapport

Annexes