Enquêtes Publiques

Zonage d'assainissement

Monsieur le maire de la commune de Bourg Saint Maurice - Les Arcs informe le public que par arrêté du 09 mai 2017 a été prescrit l'ouverture d'une enquête publique portant sur le zonage d'assainissement.

L'enquête se déroulera pendant une durée de 33 jours soit du 19 juin 2017 au 21 juillet 2017 inclus.

Schéma directeur d'Assainissement

Planche 1

Planche 2

Planche 3

Planche 4


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PLU Modification n°2


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Monsieur le Maire de la commune de Bourg Saint Maurice informe le public que par arrêté du 22 mai 2017, a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune.

Cette enquête se déroulera du 29 juin au 28 juillet 2017.

Téléchargez les pièces du dossier :

Avis des personnes publiques associées

Dossier technique

Pièces administratives

Plan Local d'Urbanisme Modification n°2

Recueil des observations

Télésiège Pré St Esprit

Remplacement du Télésiège de Pré Saint Esprit et aménagements associés

Messieurs les maires des communes de Bourg Saint Maurice et Villaroger informent le public que par arrêté conjoint du 10 mars 2017 a été prescrite l'ouverture d'une enquête publique portant sur le permis de construire du télésiège de Pré Saint Esprit et les permis d'aménager des pistes de la vallée de l'Arc, des Arandelières et de Comborcière et l'étude d'impact correspondante.

L'enquête s'est déroulée pendant une durée de 33 jours soit du 7 avril au 9 mai 2017 inclus.

Téléchargez les conclusions du commissaire enquêteur :

Conclusions et avis motivés

Rapport

Annexes


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